Marque enregistrée - Marque en non vigueur
METAMORPHOSE
Numéro de dépôt :
1340168
Date de dépôt :
27/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1996
Présentation de la marque METAMORPHOSE
Déposée le 27 janvier 1986 par monsieur HOULEY Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METAMORPHOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque METAMORPHOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAMORPHOSE est expirée depuis le 27 janvier 1996.
HOULEY Patrice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28